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Marques déposées par la société ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S
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ATMOSBIOFILM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSBIOFILM
ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S.

Numéro de dépôt :
92440856
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque ATMOSBIOFILM

Déposée le 6 novembre 1992 par la société ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMOSBIOFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S domicilié(e) 19 Mail Joliot Curie Z.I. du Vert Galant, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 200 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque ATMOSBIOFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSBIOFILM est expirée depuis le 6 novembre 2002.

ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S a également déposé les autres marques suivantes : ATMOSTYL , ATMOSEXTREM , ATMOSAMAIL , ATMOSBIO , CALATAK , ATMOSTOP , SANIRENOVA , MONSIEUR PLOMBERIE , MONSIEUR ELECTRO , SANIRENOVAT


ATELIERS DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE DE LA SEINE - A.T.M.O.S. - 19 Mail Joliot Curie Z.I. du Vert Galant, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 608200796


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits de nettoyage, de lavage; décapants; détartrants à usage domestique; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrications et ceux à usage médical; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, tous ces produits étant à base de microorganismes sans nocivité pour l'environnement ni risques pathogènes.Désinfectants, désinfectants pour fosses septiques; désodorisants autres qu'à usage personnel; désinfectants à usage hygiénique, tous ces produits étant à base de microorganismes sans nocivité pour l'environnement ni risgues pathogènes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.